Delibération du CA d’Île-de-France Mobilités du 09/12/2020

173.9 KiB

Schéma de Principe

21.3 MiB

Guide de lecture du dossier d'enquête publique

43.3 KiB

Pièce A - Informations juridiques et administratives

1.6 MiB

Pièce B - Notice explicative

14.2 MiB

Pièce C - Plan de situation

854.0 KiB

Pièce D - Plan général des travaux

2.2 MiB

Pièce E - Étude d'impact - Chapitre 0 - Introduction

1.8 MiB

Pièce E - Étude d'impact - Chapitre 1 - Résumé non-technique

13.1 MiB

Pièce E - Étude d'impact - Chapitre 2 - Solutions de substitutions

2.7 MiB

Pièce E - Étude d'impact - Chapitre 3 - Description du projet

10.9 MiB

Pièce E - Étude d'impact - Chapitre 4 - État initial (1/2)

26.6 MiB

Pièce E - Étude d'impact - Chapitre 4 - État initial (2/2)

28.4 MiB

Pièce E - Étude d'impact - Chapitre 5 - Incidences et mesures

20.0 MiB

Pièce E - Étude d'impact - Chapitre 6 - Vulnérabilité au changement climatique et aux risques majeurs

1.0 MiB

Pièce E - Étude d'impact - Chapitre 7 - Infrastructure de transport

1.7 MiB

Pièce E - Étude d'impact - Chapitre 8 - Incidences Natura 2000

2.1 MiB

Pièce E - Étude d'impact - Chapitre 9 - Méthodes et auteurs

7.5 MiB

Pièce F - Appréciation sommaire des dépenses

543.7 KiB

Pièce G - Évaluation socio-économique

12.3 MiB

Pièce H - Mise en compatibilité des documents d'urbanisme

13.4 MiB

Pièce I - Annexes (1/2)

31.4 MiB

Pièce I - Annexes (2/2)

18.8 MiB

Délibération du CA d’Île-de-France Mobilités du 09/12/2021

202.6 KiB

Arrêté Interpréfectoral - avis d'enquête publique

261.0 KiB

Arrêté Interpréfectoral - avis d'enquête publique - annexes

30.2 KiB

Rapport de la commission d'enquête

4.7 MiB

Avis et conclusions motivées de la commission d'enquête

2.0 MiB

Affiche de l'enquête publique

86.9 KiB

Dossier d'information

2.0 MiB

Communiqué De Presse

565.6 KiB

Affiche de l'Enquête publique - 3ème réunion

871.3 KiB

Délibération du Conseil d'administration du 12/07/2022

194.9 KiB

Annexe 1 à la Délibération du Conseil d'administration du 12/07/2022

321.1 KiB

Annexe 2 à la Délibération du Conseil d'administration du 12/07/2022

457.2 KiB

Communiqué de presse d'IDFM suite à la décision de l'Etat

338.6 KiB