ProlongementSaint-Denis Porte de Paris > Paris Gare Rosa-Parks
Enquête publique unique
Mis à jour le
Communication légale
Arrêté d'ouverture de l'enquête publique
Avril 2024
Avis d'enquête publique
Avril 2024
Le rapport et les conclusions de la Commission d'enquête
Rapport de la Commission d'enquête
Octobre 2024
Conclusions et avis motivé de la Commission d'enquête
Octobre 2024
Le dossier d'enquête publique unique
Guide de lecture et lexique
Guide de lecture
Lexique
Pièces A à E
A - Objet de l'enquête
B - Notice Explicative
C - Caractéristiques des ouvrages
D - Plan de situation
E - Plan général des travaux
Pièces F - Étude d'impact
F0 - Préambule
F1 - Résumé non technique
F2 - Description du projet
F3 - Étude des variantes
F4 - État initial
Partie 1
F4 - État initial
Partie 2
F5 - Impacts et mesures
F6 - Vulnérabilité
F7 - Infrastructures de transport
F8 - Incidences Natura2000
F9 - Méthodes et auteurs
Pièces G - Mise en compatibilité des documents d'urbanisme
G0 - Modification du PLUi de Plaine Commune
G1 - Listes des emplacements réservés, servitudes de localisation et périmètres d’attente du projet d’aménagement global (PAPAG)
G2 - Plan de synthèse
G3 - Plan détaillé - Aubervilliers
G4 - Plan détaillé - Saint-Denis Nord
G5 - Plan détaillé - Saint-Denis Sud
G6 - Plan détaillé - Villetaneuse
Pièces H et I
H - Évaluation socio-économique
I - Appréciation sommaire des dépenses
Pièces J - Concertations et avis sur le projet
J0 - Sommaire
J1 - Concertations et délibérations
J2 - Avis de l'autorité environnementale et mémoire en réponse
J3 - Autres avis