Nouvelle ligneVal de Fontenay < > Chelles - Gournay
Phase Enquête Publique
Mis à jour le
Dossier d'Enquête Publique (2024)
Guide de lecture du dossier d'enquête
A- Objet de l'enquête
B- Notice explicative
C- Caractéristiques principales des ouvrages
D- Plan de situation
E- Plan général des travaux
F0- Etude d'impacts - Préambule
F1- Etude d'impacts - Résumé non technique
F2- Etude d'impacts - Description du projet
F3- Etude d'impacts - Etat initial
F4- Etude d'impacts - Impacts et mesures
F5- Etude d'impacts - Analyse des impacts cumulés
F6- Etude d'impacts - Vulnérabilité au changement climatique
F7- Etude d'impacts - Variantes
F8- Etude d'impacts - Infrastructures de transport
F9- Etude d'impacts - Incidence Natura 2000
F10- Etude d'impacts - Auteurs et méthodes
G- Evaluation socio-économique
H- Appréciation sommaire des dépenses
I- Mise en compatibilité des documents d'urbanisme (MECDU)
J1- Annexes - Bilan des concertations et délibérations
J2- Annexes - Evaluation environnementale et réponse
J3- Annexes - Autres avis
Enquête d'Utilité Publique (2024)
2024.09 - Avis d'enquête
2024.09 - Arrêté interpréfectoral
2024.09 - Annexes de l'arrêté interpréfectoral
Schéma de Principe (2023)
2023.12 - Schéma de Principe
54.0 MB
2023.12 - Extrait du Schéma de Principe : planches d'insertion à la mise en service du BBM
56.35 MB
2023.12 - Extrait du Schéma de Principe : planches d'insertion 2 ans après la mise en service du Métro 15 à Val de Fontenay
56.4 MB
Délibérations d'Ile-de-France Mobilités
Délibération du Conseil d'administration d'Ile-de-France Mobilités du 7/12/2023 : Approbation du Schéma de principe
183.3 KB