Pôle - Gare

RéaménagementPôle de Melun

Enquête publique

Mis à jour le

Dossier d'informationpdf-1008.8 KB
Affichepdf-485.9 KB
Kakémonos-80x200pdf-2.4 MB
Avis d'arrêté d'ouverture d'enquête publiquepdf-57.1 KB
Arrêté d'ouverture d'enquête publiquepdf-329.2 KB
Schéma de Principe du projetpdf-6.5 MB
Guide de lecture du dossier d'enquête préalable à la déclaration d'enquête publiquepdf-254.0 KB
Pièce A : Notice explicativepdf-1.2 MB
Pièce B : Objet de l’enquête, informations juridiques et administrativespdf-1.6 MB
Pièce C : Plan de situationpdf-546.3 KB
Pièce D : Plan général des travauxpdf-1.9 MB
Pièce E : Caractéristiques principales des ouvrages les plus importantspdf-4.0 MB
Pièce F : Appréciation sommaire des dépensespdf-304.2 KB
Pièce G : Etude d’impactpdf-30.6 MB
Pièce I : Evaluation socio-économiquepdf-1.3 MB
Pièce J : MECDUpdf-5.4 MB
Pièce K : Avis émis sur le projet et réponses du maître d’ouvrage, autres annexes – Volet 1pdf-6.4 MB
Pièce K : Avis émis sur le projet et réponses du maître d’ouvrage, autres annexes – Volet 2pdf-22.1 MB
Pièce K : Avis émis sur le projet et réponses du maître d’ouvrage, autres annexes – Volet 3pdf-15.5 MB
Pièce K : Avis émis sur le projet et réponses du maître d’ouvrage, autres annexes - Volet 4pdf-2.9 MB
Pièce L : Mémoire en réponse à l’AEpdf-10.3 MB
Melun Deliberation N°20211209-355 Convention Financementpdf-193.4 KB