Mentions légales

Edition

Le site internet tram-t7.iledefrance-mobilites.fr ainsi que l’ensemble de ses sous-rubriques est un service d’Île-de-France Mobilités.
Directeur de publication : Laurent Probst
Responsable de la rédaction : Arnaud Crolais

Ile-de-France Mobilités
39 bis-41 rue de Chateaudun
75009 Paris
Tél : 01-47-53-28-00

Conception, développement et rédaction

CAPGEMINI TECHNOLOGY SERVICES
SAS au capital de 7 296 894 €
145-151 quai du Président Roosevelt
92130 Issy-les-Moulineaux
RCS Nanterre 479 766 842

Sennse
39 rue du Général Foy
75008 Paris
tel : 01 55 78 80 80
www.sennse.fr

Propriété intellectuelle

L’ensemble des textes, graphismes, designs, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques, textes (…) et plus généralement l’ensemble des éléments composant le Site et le Site lui-même sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Le Syndicat des Transports d’Île-de-France est titulaire de ces droits ou a acquis les droits nécessaires permettant leur exploitation. Tous les droits d’exploitation sont réservés y compris sur pour les documents téléchargeables.
L’ensemble de ces éléments composant le Site et le Site lui-même ne peuvent faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation écrite expresse et préalable du Syndicat des Transports d’Île-de-France.

L’ensemble de ces éléments composant le Site et le Site lui-même ne peuvent faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation écrite expresse et préalable du Syndicat des Transports d’Île-de-France.

Le non-respect de cette obligation constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile ou pénale de son auteur. Le Syndicat des Transports d’Île-de-France se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui aurait commis des actes de contrefaçon.

Pour toute demande d’autorisation, adressez vous à [email protected]

Données personnelles

Les données à caractère personnel recueillies sur le présent site sont destinées à Île-de-France Mobilités afin de vous envoyer, si vous êtes abonné, la lettre d’information sur les transports et la mobilité en Île-de-France ainsi que sur les missions d’Île-de-France Mobilités. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de modification de vos données à caractère personnel et, le cas échéant, du droit de rectification. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous contacter en nous joignant par courriel à l’adresse [email protected]. Pour vous désabonner de la lettre d’information vous pouvez utiliser le lien de désabonnement intégré.

Responsabilités

Le présent site et les données figurant sur le présent site sont fournis à titre purement informatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité d’Île-de-France Mobilités.

Île-de-France Mobilités, ne saurait être engagée :

• Pour les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du Site et notamment toute perte d’exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d’information de l’Utilisateur du Site ;
• Pour les dommages de toute nature, directs, ou indirects, résultant du contenu et/ou de l’utilisation des sites internet liés au Site ou auxquels les Utilisateurs pourraient avoir accès via le Site ;
• En cas de dysfonctionnements imputables à des logiciels de tiers que ceux-ci soient ou non incorporés dans le site ou mise en œuvre à partir de celui-ci ;
• En cas d’impossibilité totale ou partielle d’accéder au Site et à son contenu ;
• En cas d’omissions et/ou erreurs que pourrait contenir le Site.

Toute décision qui pourrait être prise par un Utilisateur au vu des données contenues sur le Site, sera de la responsabilité exclusive de cette personne.

Utilisateurs

L’Utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à lui-même, à des tiers et/ou à son équipement du fait de sa connexion, utilisation ou exploitation du Site lui-même et/ou de l’un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages.

L’Utilisateur garantit Île-de-France Mobilités des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l’objet et renonce à exercer tout recours contre lui de ce fait et/ou dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre de ce fait.

Hyperliens

Île-de-France Mobilités autorise tout site Internet ou tout support à mettre en place un lien hypertexte en direction de la page d’accueil de son Site, à l’exception de ceux diffusant des contenus à caractère polémique, pornographique, xénophobe, contraire à la décence ou aux bonnes mœurs.

Le lien doit indiquer clairement la nature des contenus, ainsi que l’adresse exacte de la page.

Toute utilisation de liens vers le Site à des fins commerciales et publicitaires est interdite.

Île-de-France Mobilités se réserve le droit d’engager la responsabilité de tout auteur d’un hyperlien qui :

• N’aurait pas sollicité son autorisation préalable ou serait passé outre son refus pour l’établissement d’un lien pointant sur une page autre que la page d’accueil du site ;
• N’aurait pas respecté les droits de propriété intellectuelle afférents aux éléments du Site ;
• N’aurait pas identifié clairement la nature du contenu et l’adresse exacte de la page (source et cible) afin d’éviter toute confusion dans l’esprit des internautes.

Tout information accessible via un des liens hypertextes renvoyant sur d’autres sites ou autres sources Internet n’est pas sous le contrôle d’Île-de-France Mobilités, qui décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Pour toute demande d’autorisation, adressez vous à [email protected].

Cookies

Lors de la consultation du Site, des cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette.

Définition d’un cookie

Un cookie est un fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite d’un site ou de la consultation d’une publicité. Il a pour but de collecter des informations relatives à votre navigation et de vous adresser des services adaptés à votre terminal (ordinateur, mobile ou tablette). Les cookies sont gérés par votre navigateur internet. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement des cookies en configurant votre navigateur à cette fin. Les seuls cookies utilisés par le Site sont ceux destinés à la mesure d’audience et ne collectent pas de données personnelles. Ces informations faciliteront votre navigation lors de vos visites ultérieures. Les outils de mesure d’audience sont déployés afin d’obtenir des informations sur la navigation des visiteurs. Ils permettent notamment de comprendre comment les utilisateurs arrivent sur un site et de reconstituer leur parcours. Les données générées par les cookies sont transmises et stockées par le prestataire de mesure d’audience AT Internet. Le prestataire de mesure d’audience est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour leur compte. Pour obtenir plus d’informations sur ce service : www.atinternet.com

Paramétrer votre navigateur internet

Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver ces cookies. Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les cookies qui sont déposés dans votre ordinateur et vous demander de les accepter ou pas. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies au cas par cas ou bien les refuser systématiquement. Nous vous rappelons que le paramétrage est susceptible de modifier vos conditions d’accès à nos contenus et services nécessitant l’utilisation de cookies. Si votre navigateur est configuré de manière à refuser l’ensemble des cookies, vous ne pourrez pas profiter d’une partie de nos services. Afin de gérer les cookies au plus près de vos attentes nous vous invitons à paramétrer votre navigateur en tenant compte de la finalité des cookies.

Internet Explorer

Dans Internet Explorer, cliquez sur le bouton Outils, puis sur Options Internet. Sous l’onglet Général, sous Historique de navigation, cliquez sur Paramètres. Cliquez sur le bouton Afficher les fichiers.

Firefox

Allez dans l’onglet Outils du navigateur puis sélectionnez le menu Options dans la fenêtre qui s’affiche, choisissez Vie privée et cliquez sur Affichez les cookies

Safari

Dans votre navigateur : Choisissez le menu Édition > Préférences. Cliquez sur Sécurité. Cliquez sur Afficher les cookies

Google Chrome

Cliquez sur l’icône du menu Outils. Sélectionnez Options. Cliquez sur l’onglet Options avancées et accédez à la section Confidentialité. Cliquez sur le bouton Afficher les cookies.

Edge

Dans Microsoft Edge, accédez à Plus … > Paramètres. Sélectionnez Afficher les paramètres avancés. Sous Confidentialité et services > Cookies, sélectionnez l’option qui vous convient

Loi applicable

Les présentes mentions légales, le Site, ainsi que les contenus du Site, et toutes conséquences de son utilisation ou de sa disponibilité ou de son indisponibilité sont régis par la loi française.

L’utilisation du Site signifie l’accord express de l’utilisateur à l’application de la présente clause.