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Édition

Le site www.tzen5.iledefrance-mobilites.fr ainsi que l’ensemble de ses sous-rubriques est un service Île-de-France Mobilités (anciennement STIF)

Directeur de publication : Laurent Probst

Responsable de rédaction : Arnaud Crolais

Île-de-France Mobilités
39 bis-41 rue de Chateaudun
75009 Paris
Tél : 01-47-53-28-00
Site : https://www.iledefrance-mobilites.fr/

Développement du site

CAPGEMINI TECHNOLOGY SERVICES
SAS au capital de 7 296 894 €
145-151 quai du Président Roosevelt
92130 Issy-les-Moulineaux
RCS Nanterre 479 766 842

 

Conception du site et réalisation du site

Conception :

Transamo
12 rue Rouget de l’Isle – CS60174

92442 Issy-les-Moulineaux Cedex - France

Tél. : +33 1 57 75 94 00 − www.transamo.fr

 

Propriété intellectuelle

L’ensemble des textes, graphismes, designs, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques, textes (…) et plus généralement l’ensemble des éléments composant le Site et le Site lui-même sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Le Syndicat des Transports d’Île-de-France est titulaire de ces droits ou a acquis les droits nécessaires permettant leur exploitation. Tous les droits d’exploitation sont réservés y compris sur pour les documents téléchargeables.
L’ensemble de ces éléments composant le Site et le Site lui-même ne peuvent faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation écrite expresse et préalable du Syndicat des Transports d’Île-de-France.

L’ensemble de ces éléments composant le Site et le Site lui-même ne peuvent faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation écrite expresse et préalable du Syndicat des Transports d’Île-de-France.

Le non-respect de cette obligation constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile ou pénale de son auteur. Le Syndicat des Transports d’Île-de-France se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui aurait commis des actes de contrefaçon.

Pour toute demande d’autorisation, adressez vous à [email protected]

Hébergement

ATOS Infogérance
Immeuble River Ouest
80 Quai Voltaire
95877 Bezons
Site : www.atos.net

 

Protection des données personnelles sur le site

Les données à caractères personnel recueillies sur le présent Site sont destinées au Syndicat des Transports d’Île-de-France afin de vous envoyer, si vous êtes abonné, la lettre d’information sur les transports et la mobilité en Île-de-France ainsi que sur les missions du Syndicat des Transports d’Île-de-France. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de modification de vos données à caractère personnel et, le cas échéant, du droit de rectification. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous contacter en nous joignant par courriel à l’adresse [email protected]. Pour vous désabonner de la lettre d’information vous pouvez utiliser le lien de désabonnement intégré.

 

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Les personnes concernées ont été informées de leurs droits. Le droit d’accès est immédiat sur le site.

 

Accès au site 

L’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.

 

Disponibilité du site

Le Site est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf cas de force majeure ou d’événement hors du contrôle du Syndicat des Transports d’Île-de-France. Toutefois, une interruption pour raison de maintenance technique nécessaire au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents, ou pour toute autre raison, peut être décidée par le Syndicat des Transports d’Île-de-France.

Le Syndicat des Transports d’Île-de-France se réserve le droit de suspendre, interrompre ou de limiter, sans avis préalable, l’accès à tout ou partie du Site, notamment pour des opérations de maintenance et de mise à jour.

Le Syndicat des Transports d’Île-de-France se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications au Site.

 

Responsabilité Île-de-France Mobilités

Le présent Site et les données figurant sur le présent Site sont fournis à titre purement informatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité du Syndicat des Transports d’Île-de-France.

La responsabilité du Syndicat des Transports d’Île-de-France, ne saurait être engagée :

  • Pour les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du Site et notamment toute perte d’exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d’information de l’Utilisateur du Site ;
  • Pour les dommages de toute nature, directs, ou indirects, résultant du contenu et/ou de l’utilisation des sites internet liés au Site ou auxquels les Utilisateurs pourraient avoir accès via le Site ;
  • En cas de dysfonctionnements imputables à des logiciels de tiers que ceux-ci soient ou non incorporés dans le site ou mise en œuvre à partir de celui-ci ;
  • En cas d’impossibilité totale ou partielle d’accéder au Site et à son contenu ;
  • En cas d’omissions et/ou erreurs que pourrait contenir le Site.

Toute décision qui pourrait être prise par un Utilisateur au vu des données contenues sur le Site, sera de la responsabilité exclusive de cette personne.

 

Utilisateurs

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Le Syndicat des Transports d’Île-de-France autorise tout site Internet ou tout support à mettre en place un lien hypertexte en direction de la page d’accueil de son Site, à l’exception de ceux diffusant des contenus à caractère polémique, pornographique, xénophobe, contraire à la décence ou aux bonnes mœurs.
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Le Syndicat des Transports d’Île-de-France se réserve le droit d’engager la responsabilité de tout auteur d’un hyperlien qui :

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  • Tout information accessible via un des liens hypertextes renvoyant sur d’autres sites ou autres sources Internet n’est pas sous le contrôle du Syndicat des Transports d’Île-de-France, qui décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Pour toute demande d’autorisation, adressez vous à [email protected].

 

Crédits photos et iconographiques

Île-de-France Mobilités (anciennement STIF), Antoine Chassin 3D, Cyril Chigot

 

Utilisateurs

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L’utilisateur du site www.tzen5.iledefrance-mobilites.fr renonce à exercer tout recours contre Île-de-France Mobilités, dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site.

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