Enquête Publique

Approbation du schéma de principe et du dossier d’enquête d’utilité publique complémentaire – 30.05.2017

3.7 MB

Conclusions et avis de la commission d’enquête

2.1 MB

Déclaration d’Utilité Publique

18.6 MB

Déclaration de projet

7.9 MB

Guide de lecture du dossier d’enquête publique complémentaire

154.0 KB

Le dossier d’information

1.1 MB

Pièce 0-Note sur les modifications substantielles du projet

4.1 MB

Pièce A-Informations juridiques et administratives et notice explicative

17.8 MB

Pièce B-plan de situation

2.3 MB

Pièce C - Plan général des travaux

3.4 MB

Pièce D-Caractéristiques principales des ouvrages les plus importants

6.1 MB

Pièce E-Estimation sommaire des dépenses

906.3 KB

Pièce F-Etude d’impact - préambule

2.4 MB

Pièce F-Etude d’impact – partie 1 : description du projet

12.2 MB

Pièce F-Etude d’impact – partie 10 : analyse des difficultés rencontrées

896.1 KB

Pièce F-Etude d’impact – partie 11 : nom et qualité des auteurs

521.0 KB

Pièce F-Etude d’impact – partie 12 : appréciation des impacts du programme

17.8 MB

Pièce F-Etude d’impact – partie 13 : évaluation des incidences sur les sites Natura 2000

4.9 MB

Pièce F-Etude d’impact – Partie 2 : Résumé non technique

15.4 MB

Pièce F-Etude d’impact – partie 3 : analyse de l’état initial

16.7 MB

Pièce F-Etude d’impact – partie 4 : analyse des effets négatifs et positifs, direct et indirects, temporaires et permanents, et mesures associées

18.5 MB

Pièce F-Etude d’impact – partie 5 : analyse des effets cumulés avec d’autres projets connus

5.1 MB

Pièce F-Etude d’impact – partie 6 : principales solutions de substitution examinées et raisons du choix

5.6 MB

Pièce F-Etude d’impact – partie 7 : compatibilité du projet avec les documents d’urbanisme opposables

3.9 MB

Pièce F-Etude d’impact – partie 8 : estimation des coûts des mesures

940.9 KB

Pièce F-Etude d’impact – partie 9 : présentation des méthodes

3.4 MB

Pièce G-avis de l’autorité environnementale et mémoire en réponse des maîtres d’ouvrage

6.3 MB

Pièce H-Evaluation socio-économique

1.9 MB

Pièce-Dossier de mise en compatibilité des PLU

16.7 MB

Sommaire général

581.7 KB

Schéma de principe complémentaire – mai 2017 – Annexe 5

5.9 MB

Schéma de principe complémentaire – mai 2017 – Annexes 1 à 4

5.8 MB

Schéma de principe complémentaire – mai 2017 – Partie 4

12.8 MB

Schéma de principe complémentaire – mai 2017 – Parties 5 à 10

5.1 MB

Schéma de principe complémentaire – mai 2017 Annexe 6

2.6 MB

SDP-Parties-5-10-

5.1 MB

Arrêté d’ouverture de l’enquête publique phase 2

2.0 MB

Arrêté de prolongation de l’enquête publique

966.5 KB

Conclusions et avis de la commission d’enquête

607.1 KB

Délibération du STIF du 11 février 2015

1.1 MB

Dépliant Enquête publique Phase 2

2.0 MB

Guide sommaire du Dossier d’enquête d’utilité publique tangentielle Ouest phase 2

114.3 KB

Pièce A-Notice explicative

9.2 MB

Pièce B-Plan de situation

5.9 MB

Pièce C-Plan général des travaux

9.5 MB

Pièce D-Caractéristiques des ouvrages les plus importants

5.2 MB

Pièce E-Appréciation sommaire des dépenses

787.3 KB

Pièce F-Etude d’impact – Partie 1 : description du projet

5.4 MB

Pièce F-Etude d’impact – Partie 12 : Appréciation des impacts du programme

18.6 MB

Pièce F-Etude d’impact – Partie 13 : Evaluation des incidences sur les sites Natura 2000

2.1 MB

Pièce F-Etude d’impact – Partie 4 : Analyse des effets positifs et négatifs, directs et indirects, temporaires et permanents

10.7 MB

Pièce F-Etude d’impact – partie 5 : Analyse des effets cumulés avec d’autres projets connus

3.6 MB

Pièce F-Etude d’impact – Partie 6 : Principales solutions de substitution examinées et raisons du choix

5.4 MB

Pièce F-Etude d’impact – partie 7 : Compatibilité du projet avec les documents d’urbanisme opposables et son articulation avec les plans, schémas et programmes

3.3 MB

Pièce F-Etude d’impact – Partie 8 : Estimation des coûts des mesures pour réduire, ou compenser les effets du projet sur l’environnement

813.1 KB

Pièce F-Etude d’impact – Partie 9 / Partie 10 / Partie 11

1.5 MB

Pièce F-Etude d’impact – Préambule

3.8 MB

Pièce G-Avis de l’Autorité environnementale et mémoire de réponse des maîtres d’ouvrage

11.7 MB

Pièce H-Evaluation socio-économique

1.3 MB

Pièce I-Mise en compatibilité des documents d’urbanisme – Partie 1 : Mise en compatibilité du PLU de Saint-Germain-en-Laye (avec DUP)

16.3 MB

Pièce I-Mise en compatibilité des documents d’urbanisme – partie 1 : Mise en compatibilité du PLU de Saint-Germain-en-Laye (sans DUP)

15.6 MB

Pièce I-Mise en compatibilité des documents d’urbanisme – Partie 2 : Mise en compatibilité du PLU de Poissy

7.6 MB

Pièce I-Mise en compatibilité des documents d’urbanisme – partie 3 : Mise en compatibilité du PLU d’Achères

6.6 MB

Pièce J-Annexes

14.4 MB

Plaquette d’information Enquête publique Phase 2

2.6 MB

Rapport de la commission d’enquête Partie 1

8.1 MB

Rapport de la commission d’enquête Partie 2

19.5 MB

TGO-Enquête Publique Phase 2-Présentation Sommaire

13.3 MB