Délibérations du 02 juillet 2019
Les délibérations sont disponibles au format PDF. Si vous avez besoin d’une version accessible de l’une d’elles, merci d’en faire la demande via notre formulaire de contact.
Ordre du jour du Conseil du 2 juillet 2019
N°129 – Avril 2019 à juin 2019 Conseil du 2 juillet 2019
Offre de transport
Développement des mobilités nocturnes – expérimentation de nouvelles nuits festives
Développement du réseau de bus et tramway en Île-de-France à l’horizon 2020
Transition énergétique
Conversion énergétique des dépôts de Marcoussis, SainteGeneviève, Ecquevilly, Brie-Comte-Robert et Montlhéry
Avenant n° 1 à la convention de financement du dépôt de bus de Vélizy
Délégation de compétence pour l’organisation de dessertes de niveau local (SRL-TAD) :
TAD - Syndicat de Transports des secteurs 3 et 4 de Marne la Vallée
TAD – Communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise
TAD - Ville de Mouroux
SRL - EPT Grand Orly Seine Bièvre
SRL – Ville de Thiais
Transports scolaires et adaptés :
Avenants de transferts de marchés aux organisateurs locaux des Yvelines (78) et du Val d’Oise (95)
Convention de délégation de compétence à la commune de Coignières (78) en matière de services spéciaux de transports publics routiers réservés aux élèves
Avenant à la convention de délégation de compétence au Conseil Départemental de Seine-et-Marne
Accords-cadres relatifs à l’organisation du transport scolaire à caractère régulier des élèves et étudiants handicapés : Départements des Hauts-de-Seine, du Val-d’Oise et des Yvelines (22 lots) et Départements de l’Essonne et des Yvelines (57 lots)
Qualité de service
Mise en œuvre de services numériques – Avancement du Programme de Modernisation de la Billettique
Schéma directeur des Eco-stations bus – Convention de financement de réalisation de l’éco-station bus de Persan-Beaumont
Schéma directeur des Parcs Relais – Création du parc relais de la Verrière
Régularisation de subventions
Budget et Contrats
Attribution du contrat de DSP Tram 9 – Bord de l’Eau
Avenant 18 au contrat SNCF
Avenant 17 au contrat RATP
Avenant générique aux CT 3 – ajustement de la contribution C19
Remise à titre gracieux à la commune de Suresnes de la redevance exceptionnelle du parc de stationnement régional de Suresnes Mont Valérien
Schéma Directeur du Matériel roulant
Ligne 18 - Expression fonctionnelle des besoins du matériel roulant
Adaptation des infrastructures du RER B pour le déploiement du MING (RATP) et des infrastructures de la ligne R pour le déploiement du Regio 2N
Lignes B et D - Avant-Projet NExTEO
Ligne B Sud : Avant-projet et convention de financement pour les études projet et les premiers travaux de création de voies de garages à Saint-Rémy-les-Chevreuse
Ligne B Sud : Avant-projet et convention de financement pour la poursuite des travaux du terminus provisoire du Bourget
Gares
Val de Fontenay – Approbation de l’avant-projet accès Ouest de la gare et de la convention de financement
Infrastructures
Ligne 17 Nord – Avis sur l’avant-projet de la ligne 17 Nord phases 1 et 2 et l’avant-projet du centre d’exploitation d’Aulnay
Prolongement de la ligne 14 à Mairie de Saint-Ouen – Approbation de l’avenant au protocole cadre relatif aux financements et de la convention de financement REA 4
Prolongement de la ligne 11 à Rosny-Bois-Perrier – Convention de financement n°2 de l’adaptation des stations existantes
Tramways : Conventions de financement relatives au prolongement du T1 à l’ouest, aux T9, T10 et T12
Tramways : Marchés/avenants relatifs aux tramways