Délibérations du 05 février 2020
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Ordre du jour du conseil du 5 février 2020
N°132 – Décembre 2019 à janvier 2020 Conseil du 5 février 2020
Les délibérations du 5 février 2020
2020/029 - Offre de transport de la ligne P nord expérimentation à partir de mai 2020 [71.3 KB]
2020/033 - Avancement du programme de la modernisation de la billettique [52.6 KB]
2020/034 - Révision du schéma directeur de stationnement vélos en gares et stations [84.8 KB]
2020/035 - Schéma directeur des parcs relais budget annuel compensation de recettes [88.5 KB]
2020/041 - Attribution de subvention pour l'acquisition de vélo à assistance électrique [374.4 KB]
2020/043 - Covoiturage - Prorogation de la convention d'aide jusqu'au 30 juin 2020 [62.9 KB]
2020/045 - Amélioration de la qualité de service régularisation de subventions [92.7 KB]
2020/049 - Tram 1 Nanterre Rueil-Malmaison - Déclaration de projet [1.3 MB]
2020/052 Recrutement d'agents contractuels [95.3 KB]
2020/062 - Avenant n°6 au contrat d'exploitation de type 3 004-016 - R'BUS [53.0 KB]
2020/063 - Avenant n°3 au contrat d'exploitation de type 3 Réseau Valoise [49.8 KB]
2020/066 - Avenant n°7 au contrat d'exploitation de type 3 réseau Albatrans [52.1 KB]
2020/067 - Avenant n°7 au contrat d'exploitation de type 3 045-019 réseau "Bus en Seine" [56.8 KB]
2020/069 - Avenant n°7 au contrat d'exploitation de type 3 064-003 réseau "Sit'Bus" [52.6 KB]
2020/070 - Avenant n°3 au contrat d'exploitation de type 3 réseau Express 60 (003-068-004) [51.4 KB]
020/071 - Avenant n°5 au contrat d'exploitation de type 3 réseau Bassin de Milly-la-Forêt [51.7 KB]
2020/072 - Avenant n°4 au contrat d'exploitation de type 3 080-068 réseau "Etampois" [51.2 KB]
2020/073 - Avenant n°6 au contrat d'exploitation de type 3 081-010 réseau Val d'Essonne [56.7 KB]
Protocole d'accord entre Île-de-France Mobilités, SNCF Voyageurs et RATP relatif aux mesures commerciales en faveur des voyageurs impactés par la grève débutée le 5 décembre 2019
Avenant n°3 au contrat d'exploitation de type 3 réseau Arpajonnais (003-083-010)
Avenant n°5 au contrat d'exploitation de type 3 réseau Arpajonnais (003-083-068)
Avenant n°4 au contrt d'exploitation de type 3 098-055 réseau "Express Sud Île-de-France"
Avenant n°3 au contrat d'exploitation de type 3 réseau Orgebus Genovebus (003-099-010)
Avenant n°4 au contrat d'exploitation de type 3 réseau Orgebus Genovebus (003-099-227)
Avenant n°3 au contrat de délégation de service public Express Fileo
Ajustement de la rémunération des contrats de type 3 pour tenir compte de diverses mesures et décisions modifiant les charges des entreprises (revalirisation des contributions C19)
Modification du tableau des effectifs