Délibérations du 08 juillet 2020
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Ordre du jour du conseil du 8 juillet 2020
N°134 – Juin 2020 à juillet 2020 Conseil du 8 juillet 2020
Gestion de la crise sanitaire Covid 19
Délibération relative à la gestion de la crise Covid 19
Budget, tarification et contrats
Attribution de concessions
Lignes de bus desservant les agglomérations de Val d’Europe et Marne et Gondoire
Lignes de bus desservant l’Est de l’agglomération de Grand Paris Sud
Choix du mode de gestion pour l’exploitation des lignes de bus desservant
L’Est du territoire de l’établissement public territorial Grand Paris Grand Est et de la Communauté d’Agglomération Paris Vallée de la Marne
Le territoire du Sud Yvelines
le secteur Sud Seine-et-Marne autour de Nemours Agglomération
Convention partenariale
Entre le Conseil départemental de Seine-et-Marne (77) et Île-de-France Mobilités
Avenant
Avenant n°22 au contrat RATP
Evolution de l’offre ferroviaire programmée au cours de l’année 2020
Sur le périmètre SNCF Voyageurs
Patrimoine
Offre de transport
Plan d’actions pour le développement du réseau de bus et tramway en Île-de-France
Délégation de compétence pour l’organisation de desserte au niveau local : SRL Sannois
Qualité de service
Aides financières pour la pratique du vélo
Pôle d’échange multimodal de Cergy-Préfecture : convention de financement d’aménagements d’une éco-station bus et du stationnement vélo
Nouveau dispositif d’aide au covoiturage et intégration dans le MAAS d’Île-de-France Mobilités
Convention annuelle relative à la réalisation des études et des travaux des gares du schéma directeur d’accessibilité (SDA)
Régularisation de subventions
Schémas Directeurs du Matériel roulant et des RER
Schéma directeur des matériels roulants Regio2N – Ligne N : approbation de l’avant-projet adaptation gares et génie civil et de la convention de financement REA 3
Avenant n°2 à la convention de financement pour l’acquisition de 2 rames DUALIS supplémentaires pour le Tram T12 express et convention de financement pour l’acquisition de 11 rames DUALIS pour le Tram T4
Gares
Pôle Gare de Val de Fontenay : Schéma de principe – Protocole d’association et cession d’usufruit sur le site du peripôle
Pôles Gares de Paris Austerlitz et de Paris Bercy : approbation des schémas de principe
Bipôle liaison Gare de l’Est - Gare du Nord : approbation de l’avant-projet
Infrastructures
Tramways :
T1 et T2 : conventions de financement des études du schéma directeur du remisage et de la maintenance de la ligne T1 et des études de désaturation du T2
T13 phase 1 : approbation de la convention de financement relative à la réalisation de la station Allée royale
Marchés
Avenant n°2 au marché 2016-016 : infogérance des systèmes d’information d’Île-de-France Mobilités
Avenant n°2 au marché 2015-031 : assistance à maîtrise d’ouvrage générale pour la réalisation du dépôt bus de Melun
Fonctionnement d’Île-de-France Mobilités
Ressources humaines
Recrutement d’agents contractuels
Modification du tableau des effectifs